CASB : Nouveau revers judiciaire pour la FIPJP
Pétanque

CASB : Nouveau revers judiciaire pour la FIPJP

La Fédération Internationale de Pétanque et Jeu Provençal (FIPJP) essuie un nouveau revers dans le contentieux qui l’oppose à la Confédération Africaine des Sports Boules (CASB).

Selon des sources dignes de foi, le Tribunal fédéral suisse a rejeté la demande d’effet suspensif de la sentence arbitrale du Tribunal Arbitral du Sport (TAS) introduite par la FIPJP. La haute juridiction suisse aurait estimé que le recours déposé par la Fédération internationale était dénué de toute chance de succès.

Cette décision permet donc à la sentence du TAS de continuer à produire ses effets, dans l’attente de l’examen du recours sur le fond.

Pour rappel, le Tribunal Arbitral du Sport avait récemment donné raison à la CASB en la rétablissant « dans la plénitude de ses droits » en qualité de confédération continentale représentative des sports boules en Afrique au sein de la FIPJP.

Cette décision arbitrale avait marqué un tournant majeur dans une crise institutionnelle qui opposait depuis plusieurs années les deux instances. Elle ouvrait la voie à une normalisation de la gouvernance des sports boules sur le continent africain.

Le rejet de la demande d’effet suspensif constitue ainsi une nouvelle victoire procédurale pour la CASB, qui conserve, à ce stade, les effets de la décision rendue par le TAS.

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